Mentions légales & conditions d’utilisation

Les sites centredebeaute-victorhugo.fr fontainedessens.fr sont exploités par la SARL Centre de Beauté Victor Hugo

SARL Centre de Beauté Victor Hugo au capital de 6000 euros
SIRET : 485 358 535 00022
TVA intra communautaire : FR814853583500014

Adresse du siège :

• 29 RUE DE FONTAINE LES DIJON
• 21000 DIJON

Hébergement : OVH
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Création : www.paginup.fr

La boutique en ligne du site a été mise en place par la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens, qui est l’exploitante de ce site.

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web fontainedessens.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l’acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l’hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens au consommateur.

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dûes par la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens.

Le “double clic” du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation voie d’e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

Nous nous réservons le droit d annuler votre commande si celle-ci indique des éléments erronés (erreur des prix des produits et indisponibilité des produits …)

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

La société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.

Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu’à la date de l’envoi du bon de commande par le consommateur. Ils tiennent en compte des frais de livraison. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le consommateur garantit la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.

La société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.

La société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

La société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu via le système 3D Secure.

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande.

En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande.

Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l’échange du produit.

Le délai de traitement de la commande tiendra compte :

• D’un délai de vérification des informations saisies par le client.
• D’un délai de préparation de la commande.
• D’un délai de livraison selon La Poste

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs aux services de la Poste, ainsi qu’à la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens, dans un délai d’une semaine. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande.

LA POSTE

Si vous choisissez les chèques cadeaux envoyés par nos soins, vous recevrez ce chèque cadeau à l’adresse que vous aurez spécifié lors de votre commande en lettre tarif normal. Toute anomalie devra être spécifiée à :

• Fontaine des Sens
• 29, route de Fontaine lès Dijon
• 21000 Dijon

ou à

• Centre de Beauté Victor Hugo
• 35, rue de Talant
• 21000 Dijon

Dans l’hypothèse où les produits livrés ne correspondraient pas aux attentes du client, la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens pourra, sous les réserves énoncées ci-après, accepter le retour des produits concernés ou procéder à un échange.

Dans le cas où le produit échangé aurait un prix supérieur à celui initialement commandé, le client serait facturé du complément du prix. Dans l’hypothèse où le produit échangé serait à un prix inférieur à celui initialement commandé, le Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens émettrait un avoir correspondant.

Toute acceptation de retour est subordonné aux conditions suivantes :

Le consommateur devra formuler auprès de de la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.

Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.

La formulation de cette réclamation auprès de la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens pourra être faite en priorité par téléphone au 03 80 28 59 70 du lundi au samedi de 9h à 12h sur le site via votre compte client.

L’organisation du transport des produits retournés ou réexpédiés (choix, conditions d’intervention et coût du transporteur) appartient à la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens. Les frais d’envoi sont à la charge du client à l’exception des retours dont la cause pourrait être imputable à la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens.

Tout produit échangé ou rembourser devra être retourné à la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens dans son emballage d’origine à l’adresse suivante :

• Fontaine des Sens
• 29, route de Fontaine lès Dijon
• 21000 Dijon

ou à

• Centre de Beauté Victor Hugo
• 35, rue de Talant
• 21000 Dijon

Conformément à l’Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens n’est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.
En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit. Les conditions et la durée de garantie producteur sont indiquées sur les fiches produits. Compte tenu de la fréquence de renouvellement des composants des produits techniques, Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens pourra, sur demande, informer le consommateur de la disponibilité des pièces de rechange des produits proposés et des modalités pour se les procurer éventuellement.

• Certain de nos produits ayant un caractère technique doivent être montées par des professionnels afin de garantir le bon fonctionnement de ceux-ci a défaut ni le constructeur ni Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens ne prendra en charges la garantie

Délai de rétractation

• Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur.
• Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens :
• en priorité par téléphone au 03 80 28 59 70 le lundi de 14h à 19h et du mardi au samedi de 9h à 12h,
• en vous connectant sur notre site dans la rubrique “suivez votre commande” où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez obtenir votre numéro de commande.
• Vous disposez également d’un formulaire de rétractation qui est disponible depuis votre interface client (rubrique “Rétractation produit” dans “Votre compte”) en vous connectant avec vos identifiants de connexion.
• Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
• Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la re-expédition se fera aux frais du consommateur.
• En cas d’exercice du droit de rétractation, la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 14 jours.
• Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.
• Le droit d’utilisation des logiciels de la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens , ainsi que ceux distribués par elle, est accordé au consommateur à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Toutefois, au titre de l’Article L122-6-1 de ce Code, le consommateur dispose d’un droit de reproduction exclusivement pour l’établissement d’une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l’utilisation du logiciel. En tout état de cause, l’auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son œuvre, que le consommateur s’engage à respecter.
• Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
• Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
• Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
• En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.
• Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès de, via sa boîte de dialogue dédiée.
• Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens intervenant dans le cadre de l’exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s’opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.
• Le commerçant s’engage auprès de vous, visiteurs et clients de notre site, afin de vous garantir la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez. Cela veut dire :

Caractère volatile des données recueillies sur le site du Commerçant :

• Protection des données personnelles
• Sécurité des transactions
• Certificat de sécurité
• Respect de la loi Informatique et Libertés

Nous nous engageons auprès de vous, visiteurs et clients de notre site, afin de vous garantir la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez :

Caractère volatile des données recueillies sur le site du Commerçant

• Afin de traiter votre commande, nous devons être en mesure de connaître et de mémoriser certains des paramètres qui nous sont communiqués par votre ordinateur : il nous faut savoir qui vous êtes ainsi que les produits que vous êtes en train d’acheter. Les cookies sont des programmes utilisés dans cet unique but : mémoriser, le temps de votre visite, votre identité (connue grâce à votre pseudo et à votre mot de passe) et le contenu de votre caddie au fur et à mesure que vous le remplissez. Une fois votre shopping terminé, ces informations sont automatiquement effacées, nos ” cookies ” étant ce ceux que l’on nomme ” cookies volatiles “. Pas d’inquiétude donc.

Protection des données personnelles

• En tant que site marchand, Le commerçant recueille un certain nombre d’informations nécessaires au traitement des commandes.
• Le commerçant traite toutes ces informations avec la plus grande confidentialité.

Sécurité des transactions

• Le paiement par carte de crédit est assuré par la Caisse d’Epargne SystemPay, reconnu pour sa fiabilité en matière de transactions sur Internet. La transaction qui se fait entre vous et la Caisse d’Epargne est cryptée (SSL).
• Vous pouvez vérifier que vous n’êtes pas entrain de consulter une contrefaçon. Il suffit pour cela de vérifier que les informations ci-dessus correspondent au certificat de sécurité que vous pouvez faire apparaître.
• Si vous ne trouvez pas le petit cadenas doré ou la clef dorée, vous n’êtes pas en mode sécurisé. Vous ne pouvez donc pas vérifier l’origine de la page. Cela peut être une contrefaçon.
• Les informations bancaires que vous donnez, cryptées sur votre propre ordinateur, ne circuleront jamais en clair sur Internet.
• Aucun numéro de carte bancaire n’est stocké chez Le commerçant ou temporairement le temps de vérification et de saisie du code dans le TPE.
• Certificat de sécurité
• Afin de garantir au mieux la sécurité au sein de notre site et la confidentialité des informations y circulant, nous avons mis en place un certificat de sécurité vous permettant de vérifier que la connexion avec le site sur lequel vous êtes est parfaitement fiable. Ce cerficat apparait dans une petite fenêtre sur le site. En cliquant sur logo, vous avez accès à un ensemble d’information vous permettant de nous identifier. Vous pouvez aussi cliquer sur le cadenat apparaissant en base de votre navigateur, il vous permettra de connaître avec exactitude les caractérisitiques de ce certificat.

Respect des réglementations française et européenne

• Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante : Centre de Beauté Victor Hugo / Fontaine des Sens, 29, route de Fontaine lès Dijon 21000 Dijon